Article 1 – Dispositions Générales
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site mickaelclebert.com, exploité par Mickaël Clebert, ci-après dénommé « le Vendeur ».
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions par le client.
Article 2 – Produits et Disponibilité
Le site propose à la vente des œuvres d’art originales ainsi que des produits dérivés (vêtements, stickers, etc.). Chaque produit est décrit avec le plus de précision possible. Toutefois, des variations de couleurs ou de rendu peuvent apparaître selon les écrans ou les fabrications artisanales.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après passation de commande, le client en sera informé et pourra choisir un remboursement ou un remplacement par un produit similaire.
Article 3 – Prix et Modalités de Paiement
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC) hors frais de livraison.
Le paiement s’effectue via les moyens de paiement sécurisés acceptés par le site. La commande est validée une fois le paiement confirmé.
Article 4 – Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont estimatifs et peuvent varier selon la destination et le mode d’expédition choisi. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards dus aux transporteurs.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
Article 5 – Droit de Rétractation et Retours
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni payer de pénalités, à l’exception des frais de retour.
Toute demande de retour doit être effectuée par le formulaire de contact et les produits doivent être renvoyés en parfait état dans leur emballage d’origine.
Les œuvres originales et les produits personnalisés ne sont ni repris ni échangés.
Article 6 – Propriété Intellectuelle
Toutes les œuvres et visuels présentés sur le site sont la propriété exclusive de Mickaël Clebert et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.
Article 7 – Protection des Données Personnelles
Les informations recueillies lors de la commande sont nécessaires à son traitement et restent confidentielles. Elles ne sont ni revendues ni partagées avec des tiers. Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données en contactant le Vendeur.
Article 8 – Litiges et Droit Applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de domiciliation du Vendeur.
Pour toute question ou demande d’information, veuillez contacter le Vendeur via le formulaire de contact.
Mise à jour : 25/02/2025
